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Prochain Conseil Municipal prévu le jeudi 30 avril 2026 à 19h00

Jeudi 30 avril 2026 à 19:00

Ordre du jour  :

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • Détermination des commissions municipales et composition,
  • Détermination et des comités consultatifs et composition,
  • Détermination du nombre et élection des membres siégeant au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS),
  • Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs,
  • Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO),
  • Détermination de la commission de contrôle des listes électorales,
  • Désignation d’un délégué de la Commune au sein du Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique de la Haute-Savoie (SYANE),
  • Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux,
  • Désignation d’un suppléant au Maire pour le Comité de Rivière du bassin versant des Dranses de l’Est Lémanique,
  • Désignation de représentants à l’association des communes forestières de Haute-Savoie,
  • Désignation d’un correspondant défense,
  • Désignation d’un correspondant incendie et secours,
  • Désignation d’un délégué au SERTE pour le collège électoral « gestion d’une fourrière automobile » et d’un délégué pour le collège « gestion d’un chenil fourrière pour chiens et chats »,
  • Désignation des représentants de la Commune de Neuvecelle dans les organismes extérieurs,
  • Droit individuel à formation des élus locaux,

FINANCES COMMUNALES

  • Participation financière de la Commune pour la saison estivale à la Maison pour Tous ALFA3A à Evian-Les-Bains,

AFFAIRES GENERALES

  • Modification du règlement intérieur de fonctionnement des services périscolaires,
  • Point d’étape sur le projet d’aménagement de jardins familiaux à Maraiche,
  • Information de Madame le Maire sur les décisions prises dans le cadre des délégations qui lui ont été données par le Conseil Municipal.

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