Ci-joint la liste des délibérations Conseil Municipal du jeudi 11 juillet :
- Contribution communale au financement des investissements relatifs à la création d’une infrastructure de charge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) – approbation du plan de financement,Délibération n° 2024-19 – Approuvée à l’unanimité
- Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et de services associés,
Délibération n° 2024-20 – Approuvée à l’unanimité
- Renouvellement d’une convention portant occupation temporaire du domaine public pour l’implantation d’un relais de téléphonie mobile dans le clocher de l’Eglise entre la Commune et Totem France,
Délibération n° 2024-21 – Approuvée à l’unanimité
- Virement de crédits à intervenir sur la section d’investissement,
Délibération n° 2024-22 – Approuvée à l’unanimité
- Modification de la durée de service d’un emploi à temps non complet,
Délibération n° 2024-23 – Approuvée à l’unanimité
- Acquisition d’une parcelle de terrain en bordure du chemin des Houches,
Délibération n° 2024-24 – Approuvée à l’unanimité
- Signature d’une charte ville ambassadrice du don d’organes,
Délibération n° 2024-25 – Approuvée à l’unanimité
Ci-joint le Procès-verbal approuvé au dernier Conseil Municipal qui a eu lieu ce jeudi 11 juillet 2024 avec l'ordre du jour suivant :
- Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la Commune de Neuvecelle,
Délibération n° 2024-15 – Approuvée à l’unanimité
- Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique (SYANE) de la Haute-Savoie : Travaux de Gros Entretiens Reconstruction d’éclairage public – Programme 2024,
Délibération n° 2024-16 – Approuvée à l’unanimité
- Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique (SYANE) de la Haute-Savoie : Travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et sur les réseaux de télécommunications – opération avenue de Milly – route de la Corniche,
Délibération n° 2024-17 – Approuvée à l’unanimité
- Versement d’une subvention à l’association théâtrale de Neuvecelle,
Délibération n° 2024-18 – Approuvée à l’unanimité
- Motion de soutien au centre médico psychologique d’Evian.
Approuvée à l’unanimité
Ci-joint le compte-rendu du dernier Conseil Municipal qui a eu lieu ce jeudi 28 mars 2024 avec l'ordre du jour suivant :
Ci-joint le compte-rendu du dernier Conseil Municipal qui a eu lieu ce mardi 20 février 2024 avec l'ordre du jour suivant :
Ci-joint le compte-rendu du dernier Conseil Municipal qui a eu lieu ce jeudi 30 novembre 2023 avec l'ordre du jour suivant :
Ci-joint le compte-rendu du dernier Conseil Municipal qui a eu lieu ce mardi 24 octobre 2023 avec l'ordre du jour suivant :
Ci-joint le procès verbal des délibérations approuvées du dernier Conseil Municipal qui a eu lieu ce lundi 10 juillet 2023 avec l'ordre du jour suivant :
Ci-joint le PV de délibération du Conseil Municipal du 10 juillet 2023 avec l'ordre du jour suivant :
Ci-joint le PV de délibération du Conseil Municipal du 8 juin 2023 avec l'ordre du jour suivant :
Ci-joint le PV de délibération du Conseil Municipal du 27 avril 2023 avec l'ordre du jour suivant :
Ci-joint le PV de délibération du Conseil Municipal du 30 mars 2023 avec l'ordre du jour suivant :
Ci-joint le PV de délibération du Conseil Municipal du 23 février 2023 avec l'ordre du jour suivant :
Ci-joint le PV de délibération du Conseil Municipal du 20 janvier 2023 avec l'ordre du jour suivant :
Ci-joint le PV de délibération du Conseil Municipal du 28 novembre avec l'ordre du jour suivant :
Ci-joint le PV de délibération du Conseil Municipal du 26 septembre avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le 18 juillet 2022 avec l'ordre du jour suivant :
- Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Neuvecelle : Bilan de la mise à disposition et approbation.
Le Conseil Municipal s'est réuni le 9 juillet 2022 avec l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
- Election du Maire et des Adjoints,
- Délégations données par le Conseil Municipal au Maire,
- Fixation des Indemnités mensuelles de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués,
- Modalités de publicité des actes pris par la Commune,
Le Conseil Municipal s'est réuni le 31 mars 2022 avec l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
Le Conseil Municipal s'est réuni le 14 mars 2022 avec l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
Le Conseil Municipal s'est réuni le 27 janvier 2022 avec l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
Le Conseil Municipal s'est réuni le mardi 30 novembre 2021 avec l'ordre du jour suivant :
Préalablement à l'examen de l'ordre du jour, Mamdame Alizée Rigaux, technicienne SIG à la CCPEVA, est venue présenter le SIG (portail de consultation du Plan Parcellaire Informatisée : PPI).
Ordre du jour :
En fin de séance, Monsieur Thomas Bonmarin, des Ruchers du Léman, est venu présenter son concept de ruches pédagogiques.
Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 4 octobre 2021 avec l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
En début de séance, Monsieur Christian Podevin, Président du Syndicat mixte d'accueil des gens du voyage (Symagev) et Madame Valérie-Anne Guillaume, Directrice, ont présenté le rôle et le fonctionnement du syndicat aux membres du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 15 juillet 2021 avec l'ordre du jour suivant :
Partenariat avec le Foyer Rural Sportif de Champanges,
Soutien au Comité Régional Rhône-Alpes pour le Don de Sang Bénévole.
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 17 juin 2021 avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le mardi 30 mars 2021 avec l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 18 février 2021 avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 26 novembre 2020 avec l'ordre du jour suivant :
Préalablement à l’examen de l’ordre du jour, les responsables de l’association L'agastache viendront présenter leur structure et leur projet.
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 24 septembre 2020 avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le vendredi 10 juillet avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 25 juin avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le dimanche 24 mai avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 27 février avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 12 décembre 2019 avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 14 novembre 2019 avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 12 septembre 2019 avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 11 juillet 2019 avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le mardi 21 mai 2019 avec l'ordre du jour suivant :
. Fixation de la redevance Commune incluse dans le prix de vente de l'eau potable,
. Tarification des services périscolaires : révision du quotient familial,
. Mise en place d'une solution de paiement en ligne permettant aux usagers le règlement de leurs dettes,
. Personnel communal :
- Modification de la délibération du 17 janvier 2019 créant un poste d'adjoint au responsable des services techniques,
- Création d'un poste d'agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles à temps partiel,
. Transfert de l'exercice de la compétence "IRVE : création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables (IRVE)" au SYANE,
. SYANE - approbation au plan de financement des travaux sur les réseaux de distribtion publique d'électricité suite au diagnostic énergétique et technique du réseau d'éclairage public - Travaux de gros entretien reconstruction : programme 2019,
. Signature d'une charte pour un territoire "eau-responsable",
. Présentation de l'organisation du déménagement du groupe scolaire Robert Magnin vers des bâtiments modulaires provisoires.
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 28 mars 2019 avec l'ordre du jour suivant :
. Présentation des activités et des projets du mouvement participatif citoyen "les incroyables comestibles",
. Approbation des comptes administratifs de 2018 :
- Comptabilité générale M14,
- Comptabilité de l'eau potable M49,
. Affectation des résultats de fonctionnement,
. Approbation des budgets primitifs de 2019 :
- Comptabilité générale M14,
- Comptabilité de l'eau potable M49,
. Budget de l'eau potable : sur-prélèvements antérieurs et reversement de l'excédent sans emploi à la collectivité de rattachement,
. Adoption des taux d'imposition des taxes directes locales,
. Attribution des subventions aux associations,
. Imputation des dépenses FC TVA,
. Création d'une fôret communale et première application du régime forestier,
. Abris-bus : transfert du contrat Clear Channel à la Commune.
. Demande de fonds de concours à la CCPEVA pour le renforcement du réseau de l'eau potable
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 17 janvier 2019 avec l'ordre du jour suivant :
. Présentation du programme de déploiement de la fibre optique sur le territoire communal par Monsieur David Jouve, Directeur des opérations territoriales Sud-Est de la société SOGETREL,
. Personnel communal :
- Création d’un poste d’adjoint au responsable des services techniques,
- Création de cinq postes d’adjoint territorial d’animation et modification de la quotité de temps de travail de deux agents,
. Equipements de services publics sur le secteur de Milly : Attribution des marchés de travaux,
. Location de modules préfabriqués école maternelle et élémentaire : Attribution du marché de services,
. Lotissement Le Clos de Forchez - avenue de Verlagny : don de parcelles de terrains et constitution d’une servitude de passage d’une conduite d’eau potable,
. Modification de la délibération du 29 novembre 2018 instituant la procédure d’enregistrement des meublés de tourisme,
. SIAC – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion 2011-2017,
. Bilan du fonctionnement des services périscolaires au cours du premier trimestre,
. Projet de réforme de la carte judiciaire : motion de soutien,
. Information des décisions prises par Madame le Maire dans le cadre de ses délégations.
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 29 novembre 2018 avec l'ordre du jour suivant :
. Personnel communal - Versement du complément de rémunération,
. Association « La Fourchette de Milly » :
. Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux,
. Location d’un meublé de tourisme – Institution de la procédure d’enregistrement,
. Modification statutaire CCPEVA : retrait de la compétence « entretien et balisage des itinéraires »,
. Approbation d’une convention pour la télétransmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité, au contrôle budgétaire et des dossiers de commandes publiques,
. Information du Conseil Municipal des décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations données par le Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 1er octobre 2018 avec l'ordre du jour suivant :
. Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués,
. Modification de la composition de certaines commissions municipales et création de sous-commissions,
. Personnel communal :
. Décision modificative n°2 à intervenir sur le budget annexe de l'eau (M49),
. Portage Foncier par l'Etablissement Public Foncier de la Haute-Savoie (EPF 74) : Acquisition d'un tènement su lieu-dit "En Poëse",
. Présentation de la valorisation financière et fiscale 2017 par M. Yves Depeyre comptable du trésor.
Lien vers Document de la Valorisation financière et fiscale 2017
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 12 juillet 2018 avec l'ordre du jour suivant :
. Equipements de services publics sur le secteur de Milly : Attribution des marchés de travaux,
. Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de Gestion de la Haute-Savoie.
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 3 mai 2018 avec l'ordre du jour suivant :
Marché de travaux des équipements de services publics à réaliser sur le secteur de Milly
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 5 avril 2018 avec l'ordre du jour suivant :
Approbation de la révision générale no 4 du Plan Local d'Urbanisme
Le Conseil Municipal s'est réuni le mercredi 28 mars 2018 avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 1er février avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 21 décembre avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 30 novembre avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le mardi 14 novembre avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 11 septembre avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 22 juin 2017 à 19h00 avec l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 29 mai 2017 à 19h00 avec l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
Compromis de vente des terrains communaux sis au lieu-dit « la Creuse »
Fixation du prix de vente de l'eau potable
Fixation des tarifs du transport scolaire pour l'année scolaire 2017-2018
Fixation des tarifs du temps d'activités périscolaires pour l'année scolaire 2017-2018
Instauration des tarifs de la cantine scolaire pour l'année scolaire 2017-2018
Participations à la promenade ou au repas des Mères de famille
Adhésion à la « charte régionale d’entretien des espaces publics : objectif zéro pesticide dans nos villes et villages »
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 30 mars 2017 à 19h00 avec l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion de 2016 :
Vous pouvez retrouver tous les chiffres du budget 2017 ici.
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 23 février 2017 à 19h00 avec l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 1er décembre 2016 à 19h00 avec l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
Le Conseil Municipal s'est réuni le mardi 18 octobre 2016 à 19h00 avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le mercredi 6 juillet 2016 à 19h00 avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 16 juin 2016 à 19h00 avec l'ordre du jour suivant :
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 24 mars à 19h00 avec l'ordre du jour suivant :
Au cours de cette séance, le Conseil Municipal :
- A fixé le seuil de rattachement des charges et des produits du budget M49 (eau potable) à 3 000 euros,
- A approuvé un virement de crédits de 1 euro à intervenir sur le budget M49 (eau potable),
- A retenu la liste des autorisations spéciales d’absence du personnel communal (évènements familiaux et garde d’enfants) telle qu’elle a été approuvée par le Centre de Gestion de la Haute-Savoie,
- A mis à jour le tableau des emplois du personnel communal afin de prendre en compte des avancements de grade dont peuvent prétendre certains agents,
- A actualisé le régime indemnitaire du personnel communal afin d’intégrer la filière police municipale nouvellement créée,
- A approuvé le don d’une parcelle de terrain de 11 m2 sis Avenue Rouffin au profit de la Commune,
- A voté des motions portant sur la réduction du nombre de lits d’hospitalisation en psychiatrie à Thonon-Les-Bains et dénonçant la diminution drastique des dotations versées par l’Etat.
- A approuvé la convention de mise en œuvre du plan de développement de la lecture publique en Pays de Savoie 2015-2020 portant soutien au développement et à l’animation de la bibliothèque municipale.
En fin de séance, le Conseil Municipal,
- S’est vu présenter l’enveloppe financière du projet de réhabilitation et de construction d’équipements publics sur le secteur de Milly dont les différentes tranches sont optionnelles et qui seront réalisées en fonction des capacités financières de la Commune.
- A été informé de la pose de la première pierre du méthaniseur le 16 octobre prochain.
- A remercié les organisateurs des journées du patrimoine dont le thème portait sur les années vintage.
- A été informé des modalités de participation de notre Commune à l’opération « Octobre Rose » consacrée au dépistage du cancer du sein.
- A été convié à participer à différentes cérémonies (remise des prix du concours des maisons fleuries du 15 octobre à 19 heures en Mairie, 11 novembre…).
Préalablement à l’ouverture de la séance, le Conseil Municipal s’est vu présenter par Monsieur Patrice Malvault, comptable du Trésor, l’analyse financière de la Commune.
Au cours de cette séance, le Conseil Municipal :
- A approuvé le lancement d’une procédure de concours restreint sur esquisse de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et la construction d’équipements publics sur le secteur de Milly et a défini les modalités de consultation,
- A approuvé le plan de financement des travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité suite au diagnostic énergétique et technique du réseau d’éclairage public proposé par le SYANE de la Haute-Savoie,
- A approuvé le régime dérogatoire libre du reversement du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) avec une prise en charge par le budget communautaire de la Communauté de Communes du Pays d’Evian de la part relevant de l’EPCI et de 50 % de celle à la charge des Communes.
- A approuvé l’avenant à la convention de fourniture d’eau potable passée avec la ville d’Evian le 11 juin 2004 portant le minimum de consommation à 150 000 m3 contre 200 000 m3 auparavant.
- A approuvé le projet éducatif territorial et ses modalités de mises en œuvre.
- A arrêté les modalités de fonctionnement d’un marché estival à Grande-Rive,
- A attribué une subvention de 1 000 euros à la MJC d’Evian,
En fin de séance, le Conseil Municipal,
- S’est vu rappeler qu’une réunion publique se tiendra le jeudi 25 juin et sera consacrée à la révision du PLU,
- A remercié les organisateurs de la fête de la musique.
Ordre du jour :
Ordre du jour :
Ordre du jour :
- Révision des tarifs de location des salles communales,
- Demande d’agrément auprès de la Direction Interministérielle du Numérique pour la mise en place du dispositif API particulier,
- Motion pour le maintien du lycée professionnel du Chablais à Thonon-les-Bains,
- Information sur les décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été données par le Conseil Municipal,
42, avenue de Verlagny
74500 NEUVECELLE
Tél : 04 50 75 03 45
Fax : 04 50 74 66 65
mairie-neuvecelle@wanadoo.fr
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