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Présentation du nouveau PLU 2018

Le Dauphiné du 11 avril 2018
Le Dauphiné du 11 avril 2018

La révision n°4 du Plan local d'urbanisme a été approuvée par le Conseil Municipal le jeudi 5 avril 2018.

Le nouveau PLU entre en vigueur le 11 avril 2018.

L'entier du dossier relatif à la révision générale N°4 du PLU approuvée par la délibération du 5 avril 2018 est tenu à la disposition du public en mairie aux jours et heures habituels d'ouverture ainsi qu'à la Préfecture. 

Il est également disponible sur le site gouvernemental Géoportail.



Rapport de présentation

Rapport de présentation

Plan d'Aménagement et Développement Durable (PADD)

PADD


Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)

OAP

Annexes



11-04-2018

Classement sonore des infrastructures

Bruit

11-04-2018

Espaces boisés significatifs

Avis CDNPSRapport CDNPSCarte CDNPS

11-04-2018

Prescriptions archéologiques

Zone archéologique

11-04-2018
Plan des servitudes d'utilité publique
Plan des servitudes d'utilité publique

Servitudes d'utilité publique

Liste des servitudes d'utilité publique

Procédure de révision

Voici les principaux documents relatifs à la procédure de révision N° 4 :


Révision N°4 du PLU : rapport du Commissaire enquêteur

Révision N°4 du PLU : Conclusions du Commissaire Enquêteur

o   Procès-Verbal de synthèse

o   Rapport du Commissaire Enquêteur et ses conclusions motivées

o   Conclusions motivées du Commissaire Enquêteur

o   Plan général de la consultation

Procès-Verbal de synthèseRapport du Commissaire Enquêteur et ses conclusions motivéesModification du rapport page 26Modification du rapport page 49Modification du rapport page 74Conclusions motivées du Commissaire EnquêteurPlan général de la consultation

Mairie

42, avenue de Verlagny
74500 NEUVECELLE

Tél : 04 50 75 03 45
Fax : 04 50 74 66 65
mairie-neuvecelle@wanadoo.fr

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Agenda :

Météo Neuvecelle

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19-12-2018 09:20