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Révision du PLU N°5 (Conseil Municipal du 20/02/2024)

La révision n°5 du Plan local d'urbanisme a été approuvée par le Conseil Municipal le mardi 20 février 2024.

L'entier du dossier relatif à la révision générale N°5 du PLU est tenu à la disposition du public en mairie aux jours et heures habituels d'ouverture ainsi qu'à la Préfecture. 

 

Vous pouvez consulter le Géoportail ici. 

 




Nuancier Communal

Nuancier Communal

Plan d'Aménagement et Développement Durable (PADD)

PADDRésumé non technique

Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)

OAP


Annexes

  • Servitudes d'Utilité Publique
  • Droit de Préemption Urbain
  • Classement Sonore des insfrastructures

DP fond et baux commerciauxArrêté zone archéologiqueDPUCarte SUPPlan DPUDELIBERATION DPUArrêté 19 août 2020Liste SUPArrêté ddt-2021-0496Sommaire Annexes



25-02-2024

Bilan de Concertation

Bilan de Concertation

26-02-2024

Carte d'aléas

Carte d'aléas

26-02-2024
Plan des servitudes d'utilité publique
Plan des servitudes d'utilité publique

Espaces Boisés Classés significatifs

Notice CDNPSCarte EBC



Rapport et Conclusion du Commissaire Enquêteur

Veuillez trouver le rapport et les conclusions motivées du Commissaire Enquêteur, suite à l'enquête publique relative à la Révision N°5 du PLU qui s'est déroulée du lundi 2 octobre 2023 au mardi 31 octobre 2023. 

Rapport révision PLU N°5Conclusion motivée