Accueil > Vie Municipale > PLU - Plan Local d'Urbanisme en vigueur

Révision du PLU N°5 (Conseil Municipal du 20/02/2024)

La révision n°5 du Plan local d'urbanisme a été approuvée par le Conseil Municipal le mardi 20 février 2024.

L'entier du dossier relatif à la révision générale N°5 du PLU est tenu à la disposition du public en mairie aux jours et heures habituels d'ouverture ainsi qu'à la Préfecture. 

 

Vous pouvez consulter le Géoportail ici. 

 




Nuancier Communal

Nuancier Communal

Plan d'Aménagement et Développement Durable (PADD)

PADDRésumé non technique

Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)

OAP


Annexes

  • Servitudes d'Utilité Publique
  • Droit de Préemption Urbain
  • Classement Sonore des insfrastructures

Sommaire AnnexesArrêté zone archéologiqueCarte SUPListe SUPDELIBERATION DPUDP fond et baux commerciauxDPUPlan DPUArrêté 19 août 2020Arrêté ddt-2021-0496



25-02-2024

Bilan de Concertation

Bilan de Concertation

26-02-2024

Carte d'aléas

Carte d'aléas

26-02-2024
Plan des servitudes d'utilité publique
Plan des servitudes d'utilité publique

Espaces Boisés Classés significatifs

Carte EBCNotice CDNPS



Rapport et Conclusion du Commissaire Enquêteur

Veuillez trouver le rapport et les conclusions motivées du Commissaire Enquêteur, suite à l'enquête publique relative à la Révision N°5 du PLU qui s'est déroulée du lundi 2 octobre 2023 au mardi 31 octobre 2023. 

Rapport révision PLU N°5Conclusion motivée

Mairie

42, avenue de Verlagny
74500 NEUVECELLE

Tél : 04 50 75 03 45
Fax : 04 50 74 66 65
mairie-neuvecelle@wanadoo.fr
Inscrivez-vous à la NEWSLETTER :

Agenda * :

Météo Neuvecelle

ciel dégagé Clear
9°C
05-10-2024 00:39