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Révision du PLU de Neuvecelle

Révision du Plan Local d’urbanisme de NEUVECELLE

La procédure de révision du PLU, décidée le 18 février 2021 par le Conseil Municipal, a démarré, pour une durée d’environ 2 ans.

Aujourd’hui les élus souhaitent réviser le PLU pour produire un document ambitieux et novateur pour l’environnement (planification énergétique, adaptation au changement climatique, développement durable en respect des 17 objectifs de la CCPEVA), et qui favorise la valorisation du patrimoine architectural et paysager.

Le travail avec un groupement de bureaux d’études dirigé par Loup & Menigoz architectes urbanistes commence par une phase de diagnostic du territoire.

La commune fait partie du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) du Chablais révisé en 2020, par conséquent le PLU devra être compatible avec ce SCoT qui définit des prescriptions pour chacune de ses communes.

Un registre de concertation est ouvert en mairie, dans lequel vous pouvez formuler vos remarques et vos demandes.

Deux réunions publiques seront organisées en 2022 pour vous expliquer l’avancement des études et pour débattre de sujets d’intérêt général, relatifs à l’aménagement du territoire communal.


Présentation du nouveau PLU 2018

Le Dauphiné du 11 avril 2018
Le Dauphiné du 11 avril 2018

La révision n°4 du Plan local d'urbanisme a été approuvée par le Conseil Municipal le jeudi 5 avril 2018.

Le nouveau PLU entre en vigueur le 11 avril 2018.

L'entier du dossier relatif à la révision générale N°4 du PLU approuvée par la délibération du 5 avril 2018 est tenu à la disposition du public en mairie aux jours et heures habituels d'ouverture ainsi qu'à la Préfecture. 

Il est également disponible sur le site gouvernemental Géoportail.



Rapport de présentation

Rapport de présentation

Plan d'Aménagement et Développement Durable (PADD)

PADD

Cliquer sur le plan pour zoomer
Cliquer sur le plan pour zoomer

Règlement

Cliquer sur le plan ci-contre pour un affichage dynamique du PLU graphique - navigation avec la souris et sa molette.

Règlement graphique (Plan de zonage)Règlement

Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)

OAP

Annexes



11-04-2018

Classement sonore des infrastructures

Bruit

11-04-2018

Espaces boisés significatifs

Avis CDNPSRapport CDNPSCarte CDNPS

11-04-2018

Prescriptions archéologiques

Zone archéologique

11-04-2018
Plan des servitudes d'utilité publique
Plan des servitudes d'utilité publique

Servitudes d'utilité publique

Liste des servitudes d'utilité publique

Procédure de révision

Voici les principaux documents relatifs à la procédure de révision N° 4 :