Ordre du jour :
- Election du Maire et des Adjoints,
- Adoption de la charte de déontologie des élus municipaux,
- Délégations données par le Conseil Minicipal au Maire,
- Désignation des membres des commissions municipales,
- Fixation des indemnités mensuelles de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués
Pour rappel, voici la liste des 23 candidats élus le 15 mars 2020 :
Liste Neuvecelle, Cultivons l'essentiel - 20 élus
1 |
VIOLLAND |
Anne-Cécile |
2 |
LACHAT |
Hervé |
3 |
WENDLING |
Nadine |
4 |
RUFFET |
Christian |
5 |
GAUTHIER |
Béatrice |
6 |
BUTTAY |
Thierry |
7 |
LAMBRECHT |
Isabel |
8 |
BECAVIN |
Serge |
9 |
PERROT |
Maud |
10 |
ROUVIÈRE |
Damien |
11 |
BEGNI |
Sandrine |
12 |
GAVET |
Anthony |
13 |
JACQUIER |
Aurélia |
14 |
DUPRAUX |
Olivier |
15 |
GAMBLIN |
Fabienne |
16 |
POLLEZ |
Pierre-Etienne |
17 |
ROBERT |
Chimène |
18 |
TISSOT |
Fabien |
19 |
BONNAZ |
Lisette |
20 |
DÉAL |
Quentin |
Liste Neuvecelle ensemble - 3 élus
1 |
SANSOVINI |
Jean-Marc |
2 |
MERMIER |
Arlette |
3 |
JACQUIER |
Cédric |
- Règles sanitaires : Les règles de sécurité sanitaire seront mises en place : distance de sécurité, port du masque pour tous les conseillers qui le souhaitent, mise à disposition de solutions hydroalcooliques, utilisation d'un stylo personnel de couleur noire . Par ailleurs, une seule personne sera en charge de la manipulation des bulletins au moment du dépouillement.
- Modalités de participation du public : Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, un nombre maximal de 30 personnes seront autorisées à assister à la séance dans la limite des places disponibles.Une retransmission des débats au public sera accessible, en direct, de manière électronique.
- Quorum et pouvoirs : Afin de garantir la légitimité démocratique du scrutin, pour l'élection Maire et des Adjoints, le quorum est fixé à un tiers des membres en exercice présents.
Si, après une première convocation régulièrement faite, ce quorum n'est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il délibère alors sans condition de quorum. Dans tous les cas, un conseiller municipal peut être porteur de deux pouvoirs.
Pour rappel, pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire, pour les séances ordinaires du conseil municipal, le quorum est fixé à un tiers mais tient compte des membres présents et représentés.