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Installation du Conseil Municipal élu le 15 mars 2020

Dimanche 24 mai 2020 à 10:00

Ordre du jour :

  • Election du Maire et des Adjoints,
  • Adoption de la charte de déontologie des élus municipaux,
  • Délégations données par le Conseil Minicipal au Maire,
  • Désignation des membres des commissions municipales,
  • Fixation des indemnités mensuelles de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués

Pour rappel, voici la liste des 23 candidats élus le 15 mars 2020 :

Liste Neuvecelle, Cultivons l'essentiel - 20 élus

1 VIOLLAND Anne-Cécile
2 LACHAT Hervé
3 WENDLING Nadine
4 RUFFET Christian
5 GAUTHIER Béatrice
6 BUTTAY Thierry
7 LAMBRECHT Isabel
8 BECAVIN  Serge
9 PERROT Maud
10 ROUVIÈRE Damien
11 BEGNI Sandrine
12 GAVET Anthony
13 JACQUIER Aurélia
14 DUPRAUX Olivier
15 GAMBLIN  Fabienne
16 POLLEZ Pierre-Etienne
17 ROBERT Chimène
18 TISSOT Fabien
19 BONNAZ Lisette
20 DÉAL Quentin

Liste Neuvecelle ensemble - 3 élus

1 SANSOVINI Jean-Marc
2 MERMIER Arlette
3 JACQUIER Cédric
  1. Règles sanitaires : Les règles de sécurité sanitaire seront mises en place : distance de sécurité, port du masque pour tous les conseillers qui le souhaitent, mise à disposition de solutions hydroalcooliques, utilisation d'un stylo personnel de couleur noire . Par ailleurs, une seule personne sera en charge de la manipulation des bulletins au moment du dépouillement.
  2. Modalités de participation du public : Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, un nombre maximal de 30 personnes seront autorisées à assister à la séance dans la limite des places disponibles.Une retransmission des débats au public sera accessible, en direct, de manière électronique.
  3. Quorum et pouvoirs : Afin de garantir la légitimité démocratique du scrutin, pour l'élection Maire et des Adjoints, le quorum est fixé à un tiers des membres en exercice présents.
    Si, après une première convocation régulièrement faite, ce quorum n'est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il délibère alors sans condition de quorum. Dans tous les cas, un conseiller municipal peut être porteur de deux pouvoirs.
    Pour rappel, pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire, pour les séances ordinaires du conseil municipal, le quorum est fixé à un tiers mais tient compte des membres présents et représentés.


Mairie

42, avenue de Verlagny
74500 NEUVECELLE

Tél : 04 50 75 03 45
Fax : 04 50 74 66 65
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