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Prochain Conseil Municipal prévu le jeudi 28 mars 2024 à 19h00

14-03-2024
Jeudi 28 mars 2024 à 19:00

Ordre du jour :

  • Approbation du Compte Financier Unique de 2023 du budget principal (M 57),
  • Affectation du résultat de fonctionnement de 2023 du budget principal (M 57),
  • Adoption du budget primitif de 2024 du budget principal (M 57),
  • Adoption du taux d’imposition des taxes directes locales,
  • Attribution des subventions aux associations,
  • Versement d’une subvention au CCAS,
  • Imputation des dépenses FC TVA,
  • Groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de fourniture de repas pour les cantines scolaires et d’un marché d’assistance pour le suivi de l’exécution,
  • Révision des tarifs de garderie des services périscolaire,
  • Modification du règlement intérieur de fonctionnement des services périscolaires,
  • Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la Commune de Neuvecelle,

Ordre du Jour