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Prochain Conseil Municipal

Jeudi 17 juin 2021 à 19:00

Ordre du jour :

  • Installation d'une nouvelle conseillère municipale,
  • Modification de la composition des commissions municipales,
  • Modification du règlement intérieur de fonctionnement des services périscolaires,
  • Aménagement et réduction du temps de travail : modification de la délibération du 7 décembre 2021,
  • Cession de la parcelle cadastrée en section AI sous le numéro 693 au lieu-dit "le Pré de l'Abbaye",
  • Don de terrains au profit de la Commune : avenue du Champ de la Croix et Chemin de la Mi-Tiesa,
  • Equipements de Services Publics sur le secteur de Milly : Montant des pénalités de retard dues par l'entreprises Bondaz Charles et Fils (lot 12 : cloisons - doublages - faux-plafonds - peintures),
  • Approbation d'une convention à passer avec la CCPEVA portant sur les modalités de prise en charge de plantation d'arbres fruitiers "haute-tige" de variétés traditionnelles,
  • Présentation des dispositions de tenue des bureaux de vote pour les élections des 20 et 27 juin prochain,
  • Retour sur les travaux des commissions de la CCPEVA.