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Plan Local d'Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme en cours

Règlement du PLU

Télécharger le règlement

Procédure de Révision du PLU

Par une délibération du Conseil Municipal du 23 février 2015, la Commune de Neuvecelle a débuté une procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme.

Vous pouvez trouver tous les éléments liés à cette procédure et ses différentes étapes en cliquant ici.


Documents à déposer

Voici les différents formulaires officiels CERFA à télécharger sur le site des Services Publics pour :