Prochain Conseil Municipal prévu le jeudi 28 mars 2024 à 19h00
14-03-2024
Jeudi 28 mars 2024 à 19:00
Ordre du jour :
Approbation du Compte Financier Unique de 2023 du budget principal (M 57),
Affectation du résultat de fonctionnement de 2023 du budget principal (M 57),
Adoption du budget primitif de 2024 du budget principal (M 57),
Adoption du taux d’imposition des taxes directes locales,
Attribution des subventions aux associations,
Versement d’une subvention au CCAS,
Imputation des dépenses FC TVA,
Groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de fourniture de repas pour les cantines scolaires et d’un marché d’assistance pour le suivi de l’exécution,
Révision des tarifs de garderie des services périscolaire,
Modification du règlement intérieur de fonctionnement des services périscolaires,
Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la Commune de Neuvecelle,