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Prochain Conseil Municipal

Mercredi 28 mars 2018 à 19:00

Ordre du jour :

  • Approbation du Compte Administratif  et du Compte de Gestion de 2017 :
    • Budget principal (M 14)
    • Budget annexe de l’eau (M 49)
  • Affectation des résultats de fonctionnement du Budget M 14 et du Budget M49
  • Budget M 49 : Reversement de l'excédent à la collectivité de rattachement
  • Adoption du Budget Primitif de 2018 :
    • Comptabilité M14
    • Comptabilité M49
  • Adoption des taux d’imposition des taxes directes locales
  • Tarification des services périscolaires : instauration du quotient familial
  • Attribution des subventions aux Associations
  • Versement d’une subvention au C.C.A.S.
  • Versement d’une subvention à l’école Saint-Bruno
  • Imputation des dépenses FCTVA
  • Rétrocession dans le domaine communal de la voie du lotissement les T’sines
  • SYANE : Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour les opérations de détection / géoréférencements des réseaux d’éclairage public
  • Demande de fonds de concours à la CCPEVA pour le remplacement de conduites d’eau potable.

Rappel : les conseils municipaux sont ouverts au public.